Les statuts

 

Les soussignés membres fondateurs

• Monsieur CHAREYRON Pascal,
• Madame DESLOIR Michèle,
• Monsieur VARINNIER Alain,
• Monsieur GASULLA Yves,
• Mademoiselle DESPINASSE Martine,
• Mademoiselle JOLY Jacqueline,
• Monsieur GOUTTE Jean,
• Monsieur CHANAVAT Guy

et toutes personnes qui auront adhéré aux présents statuts,

forment une association conformément à la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901,
dénommée Ancêtre Généalogie du Forez et établissent de la manière suivante :

Article 1er - Dénomination

La dénomination de notre association est Ancêtre Généalogie du Forez .

Article 2 - Objet
Cette association a pour but :

• la recherche généalogique et toutes les activités s'y rapportant ;
• la préservation des registres paroissiaux et d'état civil, et de tous documents d'archives, par numérisation et établissement de relevés systématiques, en accord avec les détenteurs de l'archive ;
• la collecte et la diffusion gratuite des documents numérisés sous forme de relevés systématiques, ainsi que toute information généalogique ou historique utile aux chercheurs ;
• la promotion de l'entraide bénévole entre chercheurs ;
• l'approvisionnement en travaux du site Internet http://www.geneal42.com pour la diffusion sur le WEB.

Article 3 - Durée
L'association Ancêtre Généalogie du Forez est créée pour une durée indéterminée.  

Article 4 - Siège social
Le siège social de l'association Ancêtre Généalogie du Forez est fixé chez Mr Yves Gasulla, 12 Rue Gambetta, 42530 Saint-Genest-Lerpt.

Il pourra être transféré en tout autre lieu sur décision du conseil d'administration (possibilité de prévoir l'agrément de l'assemblée générale).

Article 5 - Conditions d'adhésion
Toute demande d'adhésion à la présente association, formulée par écrit, est soumise au Conseil qui statue sur cette admission sans avoir à justifier sa décision quelle qu'elle puisse être.

Article 6 - Cotisation
La Cotisation annuelle est libre et non obligatoire.

Article 7- Membre

Est membre actif toute personne qui en fait la demande, qui s'engage à participer aux réunions prévues par le Conseil d'Administration, ou à travailler pour l'association.

Article 8 - Démission - Radiation
La qualité de membre se perd par :

- le décès 
- la démission adressée par écrit au Président
- la radiation prononcée par le conseil d'administration pour motif grave.

Article 9 - Ressources
Les ressources de l'association comprennent :

- les subventions qui pourraient lui être accordées par l'Etat ou les collectivités publiques;
- les dons
- toutes ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur

- L'association n'ayant pas pour but de faire des bénéfices, celle-ci devra obligatoirement en cas de dépassement de ses avoirs de la somme de 1500 €, envisager l'achat de documents ou de matériel.

Article 10 - Conseil d'administration et bureau
L'association est dirigée par un Conseil d'administration, composé d'au moins sept personnes avec un maximum de dix, élu chaque année par l'assemblée générale ou en réunion extraordinaire le cas échéant.

Les membres fondateurs sont membres de droit du conseil d'administration et ont voix prépondérante.

Le conseil choisit parmi ses membres, un bureau composé d'un président, d'un trésorier et d'un secrétaire.

En cas de vacance, le conseil procédera à une nouvelle élection en réunion extraordinaire où à la prochaine assemblée générale.

Article 11 - Réunions
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois par an sur convocation du président ou à la demande du quart de ses membres. Un procès-verbal de réunion sera établi.

L'assemblée générale se réunit une fois par an sur convocation du Président, adressée au minimum deux semaines avant la date fixée. L'ordre du jour est joint à la convocation. L'assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre d'adhérents présents ou représentés. Un procès-verbal de réunion est établi.

Article 12 - Règlement intérieur – Modification des statuts
Un règlement intérieur pourra être établi par le conseil d’administration si certaines dispositions non prévues dans les statuts en exigeaient le besoin. Toute modification de statuts sera proposée à l'assemblée générale soit en réunion extraordinaire.

Article 13 - Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Article 14 - Site Internet GENEAL42

Les travaux des membres de l'association sont publiés sur le site Internet http://www.geneal42.com

Ce site est la propriété de l'association Ancêtre Généalogie du Forez.